QUELLE EST LA STRUCTURE DE FONCTIONNEMENT DE LA COOPERATIVE ?

d'intelligence collaborative, définie comme un modèle d’autogestion où chaque membre occupe une place égale et a les mêmes droits et devoirs vis-à-vis de la coopérative, de sa gestion, du respect des Statuts et de la finalité sociale qu’elle veut poursuivre. La participation des coopérateurs est la base du fonctionnement de la coopérative et se traduit dans le mode de décision et de gestion. Le Règlement d’Ordre intérieur de la coopérative précise celle-ci.

Quels sont les organes et les instances internes de la coopérative ?

Les compétences sont distribuées de la façon suivante entre organes et instances au sein de la société :

Organes :

  • l’Assemblée générale (AG) représente tous les coopérateurs et prend les décisions dévolues par la loi. Elle définit également les grandes lignes de conduite de la coopérative et les traduit le cas échéant, dans les statuts ou le règlement d’ordre intérieur ;
  • le Conseil d’administration (CA) - composé au minimum de trois et au maximum de sept coopérateurs - adopte les décisions tactiques, en sus des pouvoirs dévolus par la loi ;

Instances internes :

  • le Comité de coordination (CC) - composé des représentants des cellules de la coopérative -, rassemble les réflexions formulées par celles-ci et propose des résolutions au Conseil d’administration. Il veille au respect du principe de transparence inclus dans le fonctionnement des organes et instances de la société ;
  • les Cellules - composées de tous les coopérateurs qui entendent prendre part à la dynamique participative de la coopérative. Elles sont créées par thèmes de travail et récoltent notamment les suggestions en termes d’organisation à destination du Comité de coordination ;

le Comité sociétal (CS) – composé au minimum de trois et au maximum de cinq coopérateurs -, qui observe et s’assure du respect de la finalité sociale de la coopérative, notamment par le contrôle des comptes.